Droit des biens – 6e éd. PDF

Les systèmes juridiques dans le monde. En principe, le droit musulman ne s’applique qu’aux musulmans. La Grande Mosquée de Kairouan est située à Kairouan en Tunisie. Enfin, l’Organisation de la conférence islamique a signé en 1990 la Déclaration des droits de droit des biens – 6e éd. PDF’homme en islam.


Le droit des biens est en profonde mutation : il s’adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l’effet de la dématérialisation, de l’apparition de nouveaux biens et de la protection de l’environnement.

Ce manuel présente l’intégralité du programme de droit des biens tel qu’il est enseigné à la faculté de droit . Il traite des différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s’articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes).

La présente édition prend en compte les dernières évolutions de la matière. Les textes ont modifié certains principes comme le statut des animaux ou certaines règles procédurales spécifiques au droit des biens (suppression des actions possessoires).
De même, l’ordonnance nº 2016-131 du 10 février 2016, portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, dont les nouvelles dispositions entrent en vigueur le 1er octobre 2016, a eu un impact en droit des biens en précisant l’effet translatif de propriété et en réglant désormais le conflit des droits d’acquéreurs successifs d’un même immeuble tout en prévoyant une priorité subordonnée à la bonne foi. Quant au projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, en passe d’être voté, il vient de créer une obligation réelle environnementale à la charge des propriétaires immobiliers.
À ces sources textuelles, s’ajoutent de nombreuses sources jurisprudentielles
qui s’adonnent à une métamorphose progressive et rajeunissante du droit des biens.

Destiné aux étudiants en droit de Licence ou de Master 1, l’ouvrage intéressera également les étudiants préparant l’examen régional professionnel d’avocat (CRFPA) ou le concours de la magistrature (ENM), ainsi que ceux poursuivant des masters spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.

Les contenus à caractères légaux du Coran sont insuffisants pour régler l’ensemble des questions de droit. Coran est rendu nécessaire de par plusieurs passages peu clairs. Mahomet est considéré comme un exemple pour l’ensemble des musulmans. C’est ainsi que certaines coutumes pré ou post-islamiques ont pu être intégrées dans le droit musulman, ces dernières étant jugées compatibles avec l’islam. Bien que surtout connu pour son statut personnel et son aspect pénal, ce droit englobe l’ensemble des activités humaines, incluant aussi des règles de commerce et de gouvernement. Si une règle est connue concernant un élément particulier, il est possible de décliner cette règle sur un élément similaire.

Les écoles sunnites utilisent plus ou moins la méthode de raisonnement par analogie, l’école hanafite lui accordant la plus grande importance. Les chaféites et les malékites limiteront la portée de cette préférence. Le droit musulman a historiquement été appliqué par les cadis, institution apparue sous les Omeyyades. Ces jugements provenant de tribunaux religieux ne sont toutefois pas source de droit : pas d’effet de jurisprudence. Les règlements du souverain ont aussi une influence importante. On dénombre de nos jours plusieurs courants s’inspirant des écoles majeures, et autant de déclinaisons de la charia, ou loi musulmane.

Il en existe quatre majeures pour le sunnisme et deux pour le chiisme. De fait elles rejettent les autres y compris les écoles chiites. Oman, à Djerba en Tunisie, à Mzab en Algérie, etc. Dawud ben `Alî al-Isfahânî, repris par Ibn Hazm de Cordoue, Andalousie, actuellement rencontrée au Yémen. Il y a désaccord, par exemple, à propos de la différence de traitement des versets du Coran abrogeants et abrogés, la pondération relative des diverses sources de savoir, ou, de façon importante, sur l’application de la sharia. Selon la science du droit musulman, le système juridique du droit musulman est indépendant de tout autre système juridique. Toute ressemblance, sur des points précis, avec d’autres systèmes juridiques, est théoriquement considérée comme ne formant que des coïncidences.

En outre, le rite hanéfite a été  manifestement influencé par les règles du droit romain de la tutelle et de la curatelle. Abou Hanîfa, écrit d’importants traités sur le droit de la guerre, le droit des traités et le droit des étrangers. Ce secteur comprend les obligations religieuses proprement dites, en particulier les règles régissant la prière ou la nourriture. Articles détaillés : Droit du mariage dans la tradition musulmane et Droit musulman des successions. Il régit particulièrement le mariage, le divorce ,la filiation et l’héritage. Il se distingue d’autres formes de droit par l’importance qu’il apporte à la filiation paternelle, socle de la famille, elle-même considérée comme fondement de la société. C’est dans cette optique que l’islam prohibe l’adoption, a laquelle il substitue la kafala, mesure de recueil légal qui n’altère pas la filiation de l’enfant.